Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LABEL PISCINE
Numéro de dépôt :
93456376
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LABEL PISCINE
Déposée le 15 février 1993 par SA AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL PISCINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LABEL PISCINE est expirée depuis le 15 février 2003.
SA AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 février 1994 - RENONCIATION TOTALE n°169793 - Publication au BOPI 1994-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14